Conditions Générales
Vous trouverez le numéro de référence de votre contrat dans le texte de vos conditions particulières.
Universal Life
- Assurance de groupe et structure d'accueil (réf. 6101.4 + 6115)
- Assurance de groupe et structure d'accueil (réf. 6101.5 + 6115)
Assurance de groupe classique
- Engagement de pension et structure d'accueil (réf. 6103 + 6117)
- Engagement de pension et structure d'accueil (réf. 6129 + 6117)
- Engagement de pension dirigeant d'entreprise (réf. 6113)
- Exonération du paiement de prime (réf. 6107)
- Exonération du paiement de prime dirigeant d'entreprise (réf.6121)
- Invalidité (réf. 6105)
- Invalidité dirigeant d'entreprise (réf. 6119)
- Incapacité de travail (réf. 6131)
- Incapacité de travail dirigeant d'entreprise (réf. 6133)
- Accidents corporels (réf. 6109)
- Accidents corporels dirigeant d'entreprise (réf. 6123)
- Assurance de groupe (réf. 5.027F 04.2004)
- Assurance de groupe risque d’invalidité (réf. 5.150F 03.2004)
- Assurance de groupe risque d’accident (réf. 5.151F 03.2004)
- Addendum au règlement d’assurance de groupe (23/10/2010)
